Mentions légales
EditeurAssociation Tamm-Kreiz
Statuts déposés en Préfécture des Côtes d'Armor le 8 juin 2006
Parution au J.O. des associations le 1er juillet 2006 sous le numéro 381
Tamm-Kreiz, La Porte de Craffault, 22960 PLEDRAN
Mail : nous contacter Siret : 483 278 154 00015
Directeur de la PublicationM. Jérôme FLOURY, Président.
HébergeurSociété OVH SAS
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
2 rue Kellerman, 59100 ROUBAIX
Données personnellesConformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 ; article 34 de la loi n° 78-17 ; vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant.
Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer ce droit, adressez-vous à Tamm-Kreiz, La Porte de Craffault, 22960 PLEDRAN.
Les données présentes et stockées sur Tamm-Kreiz ont fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le numéro 1446820.
Droits d'auteur / copyrightTamm-Kreiz est une marque déposée. La marque et son logo sont déposés auprès de l'INPI.
Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque de ladite marque, qui ne peut dont être utilisée sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site ne peut être reproduit sans accord préalable.
CréditsEn travaux